Instances
Conseil des délégués pour la vie lycéenne (CVL)
16/04/2015 19:44
Assure la participation des lycéens aux décisions qui les concernent. L'objectif est de mieux prende en considération les attentes de lycéens. Par l'intermédiaire des élus, les lycéens sont associés au processus de décision de l'établissement. Les adultes ont un rôle consultatif, ils ne participent...
Conseil de classe
16/04/2015 19:43
Il traite les questions relatives à la vie d'une classe: niveau, orientation, climat, organisation du travail personnel des élèves, devoirs, EDT..
Il examine les résultats scolaires individuels: bilans et conseils
Il émet un avis sur les décisions d'orientation et un avis (examens)
Il est...
Commission éducative
16/04/2015 19:43
Missions:
Examine la situation d'un élève dont le comportement est inadapté aux règles de vie dans l'atablissement
Favorise la recherche d'une réponse éducative personnalisée, aussi en cas d'incidents impliquant plusieurs élèves.
Assure le suivi de l'application des mesures de prévention et...
Comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC)
16/04/2015 19:43
Il met en oeuvre et évalue le projet éducatif (intégré au projet d'étlissement) en matière d'éducation à la citoyenneté à la santé et de prévention de la violence.
contribue à l'éducation à la citoyenneté
prépare le plan de prévention de la violence
propose des actions pour aider les parents en...
Comité d'hygiène et de sécurité (CHS)
16/04/2015 19:35
Obligatoire depuis1993, a un rôle préventif.
Composition:
Chef d'établissement, qui préside
Gestionnaire
CPE
Chef de travaux
Représentant de la collectivité
Représentants du personnels enseignant
Représentant du personnel ATOSS
Représentants des parents d'élèves, désignés au...
Conseil pédagogique
16/04/2015 19:18
C'est une instance consultative, non décisionnelle
Chef désigne les membres après consultation des équipes pédagogiques, et informe le CA et la communauté éducative de sa composition:
au moins 1 PP par niveau d'enseignement
au moins 1 professeur par champ disciplinaire
1 CPE
Chef de travaux
+...
Conseil de discipline
16/04/2015 19:07
C'est une instance émanant du CA.
14 membres:
le chef, préside
son adjoint
le CPE désigné par le CA sur proposition du chef
le gestionnaire
5 représentants des personnels: 4 (ens, éduc) + 1 (adm, sociaux, santé, ATOSS)
3 représentants des parents + 2 représentants des élèves en COLLEGE
2...
Commission permanente
16/04/2015 19:00
C'est une instance émanant du CA. Elle est plus souple et peut se réunir plus souvent et plus rapidement.
Répartition tripartite: mb de droits - représentants personnels - représentants parents et élèves (depuis 2005, le CPE n'est plus membre de droit)
La composition se fait lors du 1er...
Le conseil d'administration (CA)
16/04/2015 18:58
C'est l'organe délibératif de l'EPLE: il gère le fonctionnement et les finances de l'établissement.
Il se réunit au moins 3 fois / an. Le contenu est discuté au préalables au sein de la commission permanente.
24 ou 30 membres selon l'importance de l'établissement.
Sa composition est fondée sur le...
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